Discussions

Refus d'obtempérer à vélo ?

par Amrcmtc • il y a 1 an

Bonjour à tous, un vélo qui fait diverses infractions police route, et qui refuse de s'arrêter avec gyro + 2 tons, fait-il un refus d'obtempérer ? Car dans les ...

VTC / ambulance

par Alex_3 • il y a 1 an

Bonjour, Quelqu’un aurait des fiches pratiques ( mémento et aides procédures ) concernant les infractions relatives au VTC et aux ambulances. D’avance merci

Assurance EDPM

par Grimdak • il y a 2 ans

Bonjour, Si une personne en Trotinette électrique ne dispose pas d'assurance. Qu'est il possible de faire en terme de procédure ? Je ne vois pas le natinf, est ...

Recherche infraction

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bjr, je souhaite connaître le libellé d une infraction concernant un individu qui se met volontairement au sol sur une voie de circulation. Merci de vos retours...

Circulation sur voie de gauche

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour, y a t il une NATINF permettant de verbaliser SANS INTERCEPTION (au vol) la circulation abusive sur voie de gauche ? (Les fameux conducteurs qui squatte...

Inobservation de l'arrêt imposé par un stop...

par Laurent • il y a 2 ans

Bonjour. Il n'y a pas très longtemps que j'utilise cette application. Je n'ai pas réussi à trouver l'infraction ou le natinf pour le non respect de l'arrêt impo...

Réalisation P. V. E.

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Lors de la réalisation d'un P. V. E. Est t' il obligatoire de mettre l' affiliation ? Comment éviter cela ? Par avance merci. 😉

Peut-on retirer un véhicule pour défaut d'assurance ?

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, peut-on faire enlever un véhicule qui VP pour défaut d assurance ( pare brise + FVA ) ?

Procédure motocross sur voie publique

par Harper974 • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, Quelqu’un pourrait il me donner la procédure complète à effectuer dans le cas ou l’on interpelle une motocross (donc sans plaque d’immatriculation) qui...

Natinf 11052 absent

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Bonjour j'ai remarqué qu'il manque le Natinf 11052 "CIRCULATION DE VEHICULE A MOTEUR, DE NUIT OU PAR VISIBILITE INSUFFISANTE, SANS ECLAIRAGE NI SIGNALISATION, E...