Discussions

Alcoolémie

par Psig_17 • il y a 9 mois

Bonjour, Le dépistage alcoolémie s’est révélé positif, impossible de souffler à l’éthylometre donc prise de sang. En attente résultat peut on faire une rétentio...

REQUISITION OBTENTION NUMERO CB

par BHOFR • il y a 6 mois

Bonjour à tous, Nouveau sur ce chanel que j'ai pu consulter sans bien le maîtriser. Qui contactez vous afin d'avoir un numéro de CB complet suite achat billet c...

Enquêteurs et phrases types sur LRPGN

par Araress • il y a 2 mois

Bonjour à tous, Je souhaite savoir comment ajouter des "enquêteurs" sur LRPGN mais en version massif en gros ne pas le faire un par un c'est trop long... je sai...

Aide : VL Location

par Archange • il y a 6 mois

Bonsoir tout le monde, Exposé des faits : ce matin en l'espace de 2 heures, on a contrôlé 2 camionnettes en acquisition par la même société de location dont la ...

Est-il possible de convoquer un conducteur pour une infraction PR constaté en étant en QL ?

par BUFFY • il y a 3 mois

Bonjour, je suis APJ en PSIG, donc la police route n'est pas mon dada même si cela me dérange pas d'en placer. Ce mercredi en partant sur Bordeaux, à la sortie ...

Un APJ peut-il rédiger un PV de saisie ?

par Psig_17 • il y a 3 mois

Bonjour, Un APJ peut il rédiger un PV de saisie en Flag ? Merci

Passage de flagrance à préliminaire

par Touge • il y a 5 mois

Bonjour, est-ce que quelqu’un aurait un PV type de passage d’une enquête de flagrance à enquête, préliminaire avant les huit jours ?

Trame d’audition

par Aurelien • il y a 5 mois

Bonjour, je ne sais pas si la question a été posée, mais est-ce qu’il va y avoir le retour des trames ou du moins des questions qui peuvent être pertinentes pou...

Réquisition PNIJ en enquête préliminaire pour une contravention ?

par DDectateur • il y a 5 mois

Bonjour à tous, Sur ma commune, nous constatons depuis plusieurs semaines la présence répétée de pancartes apposées sur des panneaux de signalisation (principal...