Discussions

Canva référent animaux et environnement

par lefebvre.julien976 • il y a 1 semaine

Bonjour à tous, Avec l'augmentation des signalements anonymes de maltraitances d'animaux sur la plate-forme Service Public, j'aimerais savoir si un calva type e...

REQUISITION OBTENTION NUMERO CB

par BHOFR • il y a 1 jour

Bonjour à tous, Nouveau sur ce chanel que j'ai pu consulter sans bien le maîtriser. Qui contactez vous afin d'avoir un numéro de CB complet suite achat billet c...

Procédure plus de 02 ans

par Sheldon • il y a 1 mois

Bonjour, nous avons à l’unité une procédure de + de 2 ans malgré six relances auprès du procureur. Aucune réponse ne nous a été faite concernant l’autorisation ...

Dépistage possible pour défaut de CT ?

par BUFFY • il y a 3 semaines

Il n'est annoté nul part, ici ou sur STOP infraction, la possibilité de soumettre le conducteur a des dépistages stupéfiants ou d'alcoolémie. Cependant, sur l'i...

Mis à jour LRPGN

par Boris1310 • il y a 1 mois

Bonsoir, Savez-vous comment faire la mise à jour LRPGN ? Merci d’avance

Audition d’un salarié d’une entreprise MEC

par Erwancard • il y a 1 mois

Je dois entendre une salarie dans le cadre d’une enquête pour des faits d’escroquerie mais le patron exige d’être entendu avant est ce que légal comme requête ?

PV en flag pour un APJ

par Psig_17 • il y a 1 mois

Bonsoir, en tant qu’APJ, en enquête de flagrance, à part un PV d’investigation et TCMP, quel autre PV ne peut -on pas rédiger ? PV de saisie ?

Contrôle VL / PL surcharge

par Archange • il y a 1 mois

Bonjour à toutes et tous, J'ai deux procédures surcharges actuellement et je me questionne sur les natinfs à relever. Je prends l'une des deux en exemple : Port...

Gestion des procédures

par djerooo • il y a 1 mois

Concernant la gestion des procédures, serait il possible d'avoir des options en plus que EN COURS, A FAIRE, EN ATTENTE et TERMINE du style RDV A FIXER, RDV PRIS...

Nous soussigné / Assisté de… / Secondé par…

par Mini Major • il y a 2 mois

Bonjour à tous, Dans nos procès-verbaux, nous utilisons fréquemment des formules telles que « Je soussigné », « assisté de… », ou encore « secondé par… ». Cepen...