BUFFY
Est-il possible de convoquer un conducteur pour une infraction PR constaté en étant en QL ?
Bonjour,
je suis APJ en PSIG, donc la police route n'est pas mon dada même si cela me dérange pas d'en placer. Ce mercredi en partant sur Bordeaux, à la sortie de la caserne, un VL me coupe et refuse la priorité à un rond point (NATINF 6091) a une allure correct (50/70km/h). Ayant une dash Cam embarqué, j'ai pu récupérer son immatriculation et sa vitesse pour le rattraper après 1km sans abuser sur ma vitesse (100km/h pour lui en zone 70 et 80) il a été ralenti par un autre VL. J'ai pu voir qu'on ne pouvait pas lui relever " à la volée ".
- Puis-je donc le convoquer pour le verbaliser en le confrontant a la vidéo ? -Qu'elles sont les modalités pour tout ça ? (art)
- Cela donne t'il lieu a une convocation/procédure pour audition libre et verbalisation ?
- Pouvez vous me donner le Process ( de mon BEJ en bref, les pièces de procédure à effectuer si cela est le cas).
Merci.
Guillaume_64
Guillaume_64
Gendarme ®
Bonjour !
Honnêtement je n’ai pas la réponse à ta question. Mais voilà ce que je ferai à ta place : relever l’infraction sur PVE (sur ton ordi) cocher la case infraction saisie a posteriori et contrevenant informé. Et bien sûr informer le conducteur qu’il a été verbalisé.
Je pense que tu peux aussi le convoquer, en soit, l’OMP est compétent. Donc convocation -> droit + audition du mec -> PVI avec captures d’écran de ta dash cam. Ça devrait le faire pour une contravention
Flo.SCN
Flo.SCN
Bonjour, Tu vas gagner du temps en faisant un PVe (si tu peux le faire au vol). Par contre il faut blinder de rens’ dans les informations complémentaires. Pour la vitesse, laisse tomber, ça serait une vitesse excessive eu égards aux circonstances mais je ne suis pas certain que tu sois en cible concernant l’une de ces circonstances.
Si tu veux te casser la tête et surtout perdre du temps, tu fais un PV de constatation, convocation et audition MeC libre, clôture et transmission à ton OMP.