Discussions

Cadre Accident de la Circulation Routière

par Jules296 • il y a 2 jours

Bonjour les camarades ! Dans cadre d’un ACCR sur autoroute la victime est aujourd’hui tétraplégique, le deuxième véhicule en cause a menti lors de sa première a...

Refus d'obtempérer

par Someone • il y a 3 jours

Bonjour, Lors d'un contrôle vitesse sur une zone limité à 50km/h, un véhicule a été pris à 88km/h. Lorsque mon camarade à effectuer les gestes réglementaires af...

Cadre légal passage aux fichiers

par AlexDre49 • il y a 2 mois

Bonjour, Je voulais savoir quelle était la réglementation concernant le passage aux fichiers centraux (FNPC, TAJ, FVA, SIV, FOVES) sur le terrain des véhicules ...

Assurance flotte garage et véhicule de prêt

par Azul • il y a 6 mois

Bonjour camarade! Lors d'un contrôle, un véhicule garage ressort non assuré. la voiture en question est prêtée par le garage à un tiers. l'assurance flotte gara...

Aide : VL Location

par Archange • il y a 3 mois

Bonsoir tout le monde, Exposé des faits : ce matin en l'espace de 2 heures, on a contrôlé 2 camionnettes en acquisition par la même société de location dont la ...

AFD sur une détention d’arme de catégorie D (gazeuse)

par Jules296 • il y a 3 mois

Bonjour à tous. Petit débat à l’unité suite à une personne ayant une gazeuse dans sa voiture sans motif légitime. Quel est le NATINF exact ? Est-il possible de ...

assurance voiture en sous location étrangère

par eSrlt • il y a 1 semaine

Bjr, régulièrement des véhicules immatriculés depuis l'étranger (pologne, allemange) sont conduits par des individus qui nous présentent un contrat de location ...

Est-il possible de convoquer un conducteur pour une infraction PR constaté en étant en QL ?

par BUFFY • il y a 3 semaines

Bonjour, je suis APJ en PSIG, donc la police route n'est pas mon dada même si cela me dérange pas d'en placer. Ce mercredi en partant sur Bordeaux, à la sortie ...

Suggestion fonctionnalité

par MarsnAR14 • il y a 1 semaine

Bonjour, Nous sommes nombreux à chercher à gagner du temps sur les rédactions des convocations en justice. Est-il possible de développer un outil qui génère aut...

blanchiment présumé

par Sofie59 • il y a 3 mois

Bonjour Je recherche le natinf concernant le blanchiment présumé Merci beaucoup