Avatar de Louison

Animaux Outre-Mer

par Louison • il y a 3 mois

Bonjour à tous, Étant intéressé/volontaire pour l'outre-mer, je me posais la question de savoir quel outre-mer impose une période de quarantaine pour les animau...

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En cours
Avatar de Seb

Mise à jour des CGU 2025

par Seb • il y a 3 mois

Bonjour à toutes et à tous, Je porte à votre connaissance la modifications des conditions générales d'utilisation de Ops 😉 Voici la liste des modifications : Le...

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En cours
Logiciel XPN de la police : un fiasco à plus de 257 millions d’euros dénoncé par la Cour des comptes

Logiciel XPN de la police : un fiasco à plus de 257 millions d’euros dénoncé par la Cour des comptes

par Seb • il y a 3 mois

Dix ans de développement, plus de 257 millions d’euros dépensés et un outil toujours inutilisable : le logiciel pénal de la police nationale, désormais baptisé ...

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Article
Le projet de nouvelle tenue pour les gendarmes est enterré

Le projet de nouvelle tenue pour les gendarmes est enterré

par Seb • il y a 3 mois

Depuis 2023, la Gendarmerie nationale menait une expérimentation d’une nouvelle tenue de service. Dès le début mars, quelque 1 025 militaires recevaient deux mo...

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Article
Avatar de Erwancard

Audition d’un salarié d’une entreprise MEC

par Erwancard • il y a 4 mois

Je dois entendre une salarie dans le cadre d’une enquête pour des faits d’escroquerie mais le patron exige d’être entendu avant est ce que légal comme requête ?

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Résolu
La nouvelle définition pénale du viol officiellement entrée en vigueur

La nouvelle définition pénale du viol officiellement entrée en vigueur

par Seb • il y a 4 mois

La redéfinition du viol et des agressions sexuelles est désormais inscrite dans le droit français. Publiée au Journal officiel du 7 novembre 2025, la loi du 6 n...

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Article
Procédures disciplinaires : le droit au silence désormais reconnu aux militaires

Procédures disciplinaires : le droit au silence désormais reconnu aux militaires

par Seb • il y a 4 mois

Un décret publié dimanche au Journal officiel acte une évolution majeure dans les garanties offertes aux militaires : le droit au silence est désormais pleineme...

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Article
Avatar de Psig_17

PV en flag pour un APJ

par Psig_17 • il y a 4 mois

Bonsoir, en tant qu’APJ, en enquête de flagrance, à part un PV d’investigation et TCMP, quel autre PV ne peut -on pas rédiger ? PV de saisie ?

1 réponse 294
En cours
Avatar de Archange

Contrôle VL / PL surcharge

par Archange • il y a 4 mois

Bonjour à toutes et tous, J'ai deux procédures surcharges actuellement et je me questionne sur les natinfs à relever. Je prends l'une des deux en exemple : Port...

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En cours
Plus de 40 000 véhicules des forces de l’ordre convertis au superéthanol E85

Plus de 40 000 véhicules des forces de l’ordre convertis au superéthanol E85

par Seb • il y a 4 mois

Une mesure d’économie… menacée par une possible hausse de la fiscalité L’État accélère sa stratégie de réduction des coûts et d’impact environnemental pour les ...

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