Main levée fourrière par APJ ou APJA
par Yoann_3 • il y a 2 mois
Bonjour à tous ! À la brigade nous avons un débat sur la réalisation des mains levées suite à une mise en fourrière. La question porte sur la possibilité de les...
par Yoann_3 • il y a 2 mois
Bonjour à tous ! À la brigade nous avons un débat sur la réalisation des mains levées suite à une mise en fourrière. La question porte sur la possibilité de les...
par Ju • il y a 2 mois
Bonjour à tous, Il me semble que j'avais trouvé sur ops un résumé des principales Natinf EPD avec un schéma assez bien fait. (De mémoire, il y'avait une trottin...
par Guillaume_64 • il y a 2 mois
Bonjour camarades ! Suite OPS, le NATINF 697 m’indique que la fourrière est possible pour une mise en circulation d’un VL immo, mais sur NATINF (intranet) rien ...
par Seb • il y a 2 mois
Qu’est-ce qu’une Natinf ? Le mot Natinf est l’abréviation de “Nature d’infraction”. Chaque infraction pénale en France (contravention, délit, crime) est associé...
par Psig_17 • il y a 2 mois
Bonjour, Le dépistage alcoolémie s’est révélé positif, impossible de souffler à l’éthylometre donc prise de sang. En attente résultat peut on faire une rétentio...
par Seb • il y a 2 mois
👋 Bonjour à toutes et à tous, Je vous avais promis des nouveautés pratiques pour le terrain… en voilà une belle. Dès aujourd’hui, vous pouvez faire vos croquis ...
par Misaki03 • il y a 3 mois
Bonjour, doit on également remettre la notification du taux au conducteur ou c’est uniquement pour la procédure ? Merci
par Archange • il y a 3 mois
Bonsoir, Je profite des discussions pour vous poser mon interrogation du soir. Est-il possible de relever l'infraction de défaut de visite périodique concernant...
par sebxtrm • il y a 3 mois
Bonjour à toutes et à tous Serait il possible d’avoir une trame sur ce sujet? Merci
par Guillaume_64 • il y a 4 mois
Bonjour camarades ! J’ai besoin de votre aide. J’ai immobilisé un 50cm3 pour défaut d’assurance, et le MEC est venu rechercher la bécane… Bien sûr il me dit qu’...