Avatar de Jules296

Protoxyde d’azote

par Jules296 • il y a 3 mois

Bonjour à tous! Hier lors d’une OAD, nous avons contrôlés deux personnes (sous réquisition) nous contrôlons le coffre de 2 personnes et nous trouvons 10 cartons...

6 réponses 921
Résolu
Avatar de Guillaume_64

Suspension PC mais conduite d’un tracteur.

par Guillaume_64 • il y a 2 mois

Bonjour camarades ! On vient de retirer le permis de conduire à un client, mais ce dernier circule à bord de son tracteur (pas besoin de permis pour ça). N’y a ...

1 réponse 552
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Avatar de BUFFY

Dépistage possible pour défaut de CT ?

par BUFFY • il y a 3 mois

Il n'est annoté nul part, ici ou sur STOP infraction, la possibilité de soumettre le conducteur a des dépistages stupéfiants ou d'alcoolémie. Cependant, sur l'i...

3 réponses 673
Résolu
Avatar de Azul

Assurance flotte garage et véhicule de prêt

par Azul • il y a 4 mois

Bonjour camarade! Lors d'un contrôle, un véhicule garage ressort non assuré. la voiture en question est prêtée par le garage à un tiers. l'assurance flotte gara...

1 réponse 264
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Avatar de Caar910

Fourrière pour conduite sans assurance

par Caar910 • il y a 3 mois

Bonjour, J’ai eu beaucoup d’écho de pax qui mettaient en fourrière des VL pour conduite sans assurance, suite à cela un pax de la BMO nous a informé que c’était...

3 réponses 747
Résolu
LAPI : le Sénat adopte un texte pour élargir leur usage et allonger la conservation des données

LAPI : le Sénat adopte un texte pour élargir leur usage et allonger la conservation des données

par Seb • il y a 3 mois

Le Sénat a adopté, le 17 décembre 2025, en première lecture et avec modifications, une proposition de loi visant à assouplir les contraintes encadrant l’usage d...

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Avatar de Mickado

Tableau avancement réserve

par Mickado • il y a 3 mois

Bonjour à tous, Savez-vous si le TA réserve RGNA BRC -> GND à été publié ? Merci :)

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Cyberattaque au ministère de l’Intérieur : le TAJ et le FPR compromis

Cyberattaque au ministère de l’Intérieur : le TAJ et le FPR compromis

par Seb • il y a 3 mois

Le ministère de l’Intérieur a confirmé avoir été la cible d’une cyberattaque d’ampleur, révélée mercredi 17 décembre par le ministre Laurent Nuñez. L’intrusion,...

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Article
Avatar de Bunker11

Interdiction de conduite véhicule

par Bunker11 • il y a 3 mois

Bonjour, J'ai notifié une Ref7 avec interdiction de conduire un véhicule à moteur. Qu'en est il des cyclomoteurs? Interdiction ou pas?

1 réponse 301
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Avatar de Seb

Derniers ajouts sur Ops avant une petite pause

par Seb • il y a 3 mois

Bonjour à toutes et à tous, Voici les dernières nouveautés sur Ops : ajout de la recherche personnalisée pour les permutations ; plusieurs nouvelles catégories ...

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