Avatar de Sheldon

Prise empreinte digitales mineur

par Sheldon • il y a 1 mois

Bonjour, Nous nous posons une question, est-il inscrit dans un texte officiel l’âge légal à partir duquel la prise d’empreinte digitale sur un mineur est possib...

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Avatar de Soso

MÉMENTO ALCO - DÉLICTUELLE

par Soso • il y a 1 mois

Bonjour à tous, quelqu’un aurait il un mémento de la procédure pour une simple conduite sous alcoolémie ?

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Avatar de Ryyskii

PV interpellation

par Ryyskii • il y a 3 mois

Bonjour tout le monde, Quelqu’un pourrait m’aider à trouver une trame claire pour mon pv d’interpellation avec remise à OPJ ? Je n’en fais pas souvent et je com...

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Avatar de djerooo

Exploitation données d'un drone

par djerooo • il y a 1 mois

Bonjour, Quelqu'un aurait il déjà exploité les données d'un drone? Est ce qu'on exploite juste les données sur la carte mémoire où il y a des données internes? ...

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Avatar de Psig_17

Notification COPJ par APJ

par Psig_17 • il y a 2 mois

Bonjour, peut être une question bête mais est ce qu’une COPJ peut-elle être notifiée par un APJ ? Les APJ peuvent remettre des convocations tel qu’une compo pén...

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Avatar de Boris1310

Problème sur LRPGN avec la planche Photo Plus

par Boris1310 • il y a 2 mois

Bonjour À notre unité on ne peut plus faire planche photo plus depuis un moment. Savez-vous qu’est-ce qu’il faut faire, avez-vous le même problème ?

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Avatar de Azul

Afd mineur

par Azul • il y a 2 mois

Bonjour, pour les afd concernant les mineurs, comment procéder ? un appel au responsable légal et si lui est informé on peut dresser l'afd(avec infos à OPJ) ou ...

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Avatar de Hello

IPM

par Hello • il y a 2 mois

Bonjour, Pour une IPM, doit-on obligatoirement faire une procédure ou est-il possible de verbaliser simplement par PVE ? Merci.

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Avatar de Psig_17

Alcoolémie

par Psig_17 • il y a 2 mois

Bonjour, Le dépistage alcoolémie s’est révélé positif, impossible de souffler à l’éthylometre donc prise de sang. En attente résultat peut on faire une rétentio...

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Avatar de djerooo

Procédures : statut des tâches

par djerooo • il y a 2 mois

A l'image du boulot que tu as fait pour mettre le statut EN ATTENTE pour les procédures, pourrais-tu le faire pour le statut des tâches ?

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