Avatar de Touge

PV Infraction

par Touge • il y a 7 mois

Bonjour, auriez- vous un modèle pour rédiger un pv pour quelqu’un qui a commis une infraction hors ressort TJ ?

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Avatar de Guillaume_64

Transport AIRSOFT sous siège de voiture

par Guillaume_64 • il y a 8 mois

Bonjour camardes ! Petite question, j’ai découvert lors du contrôle d’une VL un pistolet type AIRSOFT caché sous le siège de la voiture. Quel NATINF puis-je rel...

3 réponses 324
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Avatar de POLICE GPX

Logiciel pour croquis accident

par POLICE GPX • il y a 1 an

Bonjour, Quelqu’un connaît un logiciel qui puisse aider à la réalisation de croquis accident ? Merci

6 réponses 895
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Avatar de Yoann_3

Main levée fourrière par APJ ou APJA

par Yoann_3 • il y a 8 mois

Bonjour à tous ! À la brigade nous avons un débat sur la réalisation des mains levées suite à une mise en fourrière. La question porte sur la possibilité de les...

1 réponse 266
Résolu
Avatar de Ju

Infographie sur les Natinfs EDP

par Ju • il y a 8 mois

Bonjour à tous, Il me semble que j'avais trouvé sur ops un résumé des principales Natinf EPD avec un schéma assez bien fait. (De mémoire, il y'avait une trottin...

2 réponses 152
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Avatar de Guillaume_64

Rupture d’immo, fourrière ?

par Guillaume_64 • il y a 8 mois

Bonjour camarades ! Suite OPS, le NATINF 697 m’indique que la fourrière est possible pour une mise en circulation d’un VL immo, mais sur NATINF (intranet) rien ...

4 réponses 697
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Avatar de Psig_17

Alcoolémie

par Psig_17 • il y a 8 mois

Bonjour, Le dépistage alcoolémie s’est révélé positif, impossible de souffler à l’éthylometre donc prise de sang. En attente résultat peut on faire une rétentio...

3 réponses 290
Résolu
Avatar de Misaki03

CEEA

par Misaki03 • il y a 9 mois

Bonjour, doit on également remettre la notification du taux au conducteur ou c’est uniquement pour la procédure ? Merci

1 réponse 179
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Avatar de Archange

Contrôle technique véhicule étranger

par Archange • il y a 10 mois

Bonsoir, Je profite des discussions pour vous poser mon interrogation du soir. Est-il possible de relever l'infraction de défaut de visite périodique concernant...

1 réponse 139
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