Réglementation, immatriculation et verbalisation des Speedbikes. Nouvelle

2 mois
Bonjour à toutes et à tous, Je me permets de solliciter votre expertise concernant la législation applicable aux Speedbikes (ou Speed Pedelecs), ces vélos élec...
Yaya 0 réponse

Natinf loi du 1er juillet 2025 / cigarette Nouvelle

2 mois
Bonjour à tous, Sauriez vous quel natinf c’est pour les fumeurs en lien avec la loi du 1er juillet ? S’il est sorti bien évidemment.. Merci
RonanSTC 1 réponse

Un grand bravo Nouvelle

2 mois
Je tiens à dire que cette application est vraiment bien conçue, bravo aux développeurs ! Je la recommande vivement aux réservistes. Il est important de souligne...
Greg67 1 réponse

Permutation Nouvelle

Plus de 2 ans
Bonjour, c’est possible de faire une permutation en outre-mer en tant que GAV ?
Pioupiou_58 1 réponse

Permutation Nouvelle

Plus de 2 ans
Bonsoir à tous ! Petite question❔ Est-ce que une permutation qui se fait dans le même département en RGOCC peut-elle être plus rapide que par exemple deux gend...
Nanou 1 réponse

Permutation Nouvelle

Plus de 2 ans
Bonjour a tous, J'ai une petite question concernant les permutations vers la Corse. Est ce que ce genre de permutation est toujours d'actualité sachant que la C...
Utilisateur supprimé 0 réponse

Permutation Nouvelle

Plus de 2 ans
Bonjour, J’ai effectuer une demande sur l’application pour avoir accès au permutations mais je suis toujours bloqué. Combien de temps ça prend en général ? Si j...
Legui 4 réponses

LOM (Fourrière) Nouvelle

2 mois
Bonjour, Est-ce que quelqu’un pourrait m’éclairer sur la LOM (immobilisation en fourrière de 7J) ? Comment elle se met en place ? Pour quelles infractions ? ...
Caar910 1 réponse

Occupation hall d'immeuble Nouvelle

2 mois
Existe-t-il un NATINF autre que 23845 pour sanctionner l'occupation d'un hall d'immeuble car celle-ci est une AFD mais elle ne fonctionne pas pour les mineurs !...
Aure69110 1 réponse

Refus d’empreintes / photographies audition libre MEC Nouvelle

2 mois
Bonjour, Existe-il un NATINF concernant le refus d’une personne de se soumettre à la prise de photographies/empreintes pour réaliser un signalement de personn...
Caar910 1 solution 2 réponses
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