Discussions et Questions-Réponses

Recherche d'une Natinf

👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Parent qui veulent emmener leurs fille mineur de 16 ans à l’étranger pour mariage forcé J'ai utilisé ces mots-clés : mariage forcé Merci pour votre aide ! --- Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf

Par Caar910

• 4 mois

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👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Détention arme J'ai utilisé ces mots-clés : Arme Merci pour votre aide ! --- Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf

Par Tristan74

• 4 mois

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👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Injure sur une personne chargée d’une mission service publique J'ai utilisé ces mots-clés : Injure Merci pour votre aide ! --- Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf

Par gui

• 4 mois

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👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Refus d’obtempérer J'ai utilisé ces mots-clés : Refus Merci pour votre aide ! --- Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf

Par Laura

• 4 mois

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👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Habitat insalubre J'ai utilisé ces mots-clés : Habitat Merci pour votre aide ! --- Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf

Par did976

• 4 mois

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👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Portable en main J'ai utilisé ces mots-clés : Portable en main Merci pour votre aide ! --- Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf

Par Dams

• 4 mois

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👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Stationnement à moins de 5 mètres d’un passage pieton quel est le natinf J'ai utilisé ces mots-clés : Trottoir Merci pour votre aide ! --- Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf

Par Sergio83

• 4 mois

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👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Contrôle technique motocyclette J'ai utilisé ces mots-clés : Contrôle Merci pour votre aide ! --- Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf

Par Serge 47

• 4 mois

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Procédure Saisie

Bonjour, Je m’interroge sur la question de la saisie lorsque par exemple : Un responsable d’un centre commercial me fournit des enregistrements videos des caméras de surveillance. Dois je suivre la procédure de saisie (assentiment + PV Saisie) ou existe il un moyen d'éviter cette paperasse ? Par exemple, si la personne nous remets spontanément les enregistrements lors de l’audition. D’ailleurs, quelqu’un peut il m’expliquer cette « technique » de la remise spontanée ? (Texte de loi ou chemin alternatif crée par les forces de l’ordre)

Par G.W

• 1 mois

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Législation rétroviseurs

Bonjour a tous, je me pose une question sur les rétroviseurs un VL doit obligatoirement en être équipé de 3 ? Deux extérieurs+ centrale ? Ou alors il y a des particularités ? Merci

Par spyrisk

• 1 mois

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