Discussions

Modèle d’audition pour MEC : vol d’énergie

par Mrfrost • il y a 1 an

Bonjour, Quelqu'un aurait-il un modèle d’audition de mis en cause pour un vol d’énergie ? Merci à vous. Bonne journée.

Natinf circulation poids lourd interdit

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, Connaissez vous le natinf pour la circulation d'un poinds lourd alors qu'il est interdit de passer dans la zone définit ? Je ne le trouve pas. Merci

Stationnement sur rond point

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Bonjour à tous, Sous quel natinf on verbalise un stationnement sur une rond point? Merci

Deux roues

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour, comment verbaliser un Deux roues dont le pot d’échappement fait énormément de bruit. Certains pots sont homologués mais trafiqués avec ou sans chicane....

Natinf stationnement Zébras

par Mathis • il y a 1 an

Bonjour, je recherche le NATINF concernant le stationnement sur les zebras. Merci par avance.

Recherche de NATINF : PTAC +3,5T en agglomération

par ouioui • il y a 1 an

Bonjour, je suis à la recherche d’un NATINF pour sanctionner les PTAC +3,5T qui roulent en agglomération (dans ma circo, les villes sont interdites au + de 3,5T...

Infraction Panneau PTAC

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour à tous ! Depuis quelques temps je cherche l infraction pour les camions qui circule sur une route avec le panneau d interdiction (PTAC) ( 3,5 T ) ou aut...

Infraction détention de plusieurs permis

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour, Existe-t’il une infraction pour les personnes qui ont deux mêmes permis français sur soi ? Sur Internet ça dit que c’est interdit mais je ne trouve pas...

Natinf stationnement d'un véhicule sans assurance

par Pseuuuudo • il y a 2 ans

Est-ce qu'on peut stationner son véhicule sans assurance ? Si non avez-vous le Natinf? Est-ce qu'on peut stationner son véhicule alors qu'il manque une plaque d...

Natinf stationnement véhicule sur chaussée

par Policier municipal • il y a 2 ans

Bonjour à tous Quel est le natinf qui prévoit une fourrière pour un véhicule qui stationne sur la chaussée Merci à tous