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Deux-roues, cyclomoteurs, cycles et quads
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5 Natinfs trouvés pour "Vitesse" · Page 1 sur 1
NATINF
Intitulé
Nature
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NATINF 28028
Utilisation d'un cyclomoteur muni d'un dispositif ou ayant fait l'objet d'une transformation permettant de depasser les limites reglementaires de vitesse, cylindree ou puissance maximale du moteur - debridage
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NATINF 22923
Conduite d'un cycle genante pour les pietons ou a une vitesse excessive sur une aire pietonne
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NATINF 22925
Conduite a une vitesse excessive d'un cyclomoteur sur un trottoir ou une contre allee autorise hors agglomeration en presence de pietons ou d'habitation
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NATINF 22924
Conduite a une vitesse excessive d'un cycle sur un trottoir ou une contre allee autorise hors agglomeration en presence de pietons ou d'habitation
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NATINF 34545
Conduite d'un cyclomobile leger sur un trottoir a une vitesse excedant l'allure du pas
