Avatar de Mika

Déplacement en Europe sans carte d'identité avec enfant

par Mika • il y a 7 mois

Puis-je partir en Italie avec mon enfant (-de 6mois) si celui-ci n'a pas de carte d'identité. Je pensais à prendre livret de famille et acte de naissance. Pense...

1 réponse 3
Résolu
Avatar de Pseuuuudo

Natinf stationnement d'un véhicule sans assurance

par Pseuuuudo • il y a 1 an

Est-ce qu'on peut stationner son véhicule sans assurance ? Si non avez-vous le Natinf? Est-ce qu'on peut stationner son véhicule alors qu'il manque une plaque d...

3 réponses 53
En cours
Avatar de Policier municipal

Natinf stationnement véhicule sur chaussée

par Policier municipal • il y a 1 an

Bonjour à tous Quel est le natinf qui prévoit une fourrière pour un véhicule qui stationne sur la chaussée Merci à tous

9 réponses 95
Résolu
Avatar de Rach

Exemples de procès-verbaux

par Rach • il y a 6 mois

Bonjour, Je voulais savoir s’il y’avait moyen d’avoir des exemples des différents Procès verbaux (victimes, mise en cause, interpellation….) pour réviser ? Merc...

1 réponse 22
En cours
Avatar de POLICE GPX

Consultation du fichier des véhicules assurés (FVA) à la volée

par POLICE GPX • il y a 6 mois

Bonjour, est-il possible de consulter le FVA pour vérifier si un véhicule est assuré, sans l’intercepter mais simplement en le contrôlant “à la volée” ? Si oui,...

1 réponse 7
En cours
Avatar de Serge 47

Natinf : contrôle technique motocyclette

par Serge 47 • il y a 8 mois

👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Contrôle technique motocyclette J'ai utilisé ces mots-clés : Contrôle Merci pour votre...

1 réponse 12
En cours
Avatar de Sergio83

Natinf : stationnement 5 mètres passage piéton

par Sergio83 • il y a 8 mois

👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Stationnement à moins de 5 mètres d’un passage pieton quel est le natinf J'ai utilisé ...

1 réponse 29
En cours
Avatar de Dams_4

Natinf : portable en main

par Dams_4 • il y a 8 mois

👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Portable en main J'ai utilisé ces mots-clés : Portable en main Merci pour votre aide !...

1 réponse 13
En cours
Avatar de did976

Natinf : habitat insalubre

par did976 • il y a 8 mois

👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Habitat insalubre J'ai utilisé ces mots-clés : Habitat Merci pour votre aide ! Cette d...

5 réponses 8
Résolu
Avatar de Laura_4

Natinf : refus d’obtempérer

par Laura_4 • il y a 8 mois

👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf. Voici ce que je recherche : Refus d’obtempérer J'ai utilisé ces mots-clés : Refus Merci pour votre aide ! Cette de...

2 réponses 10
En cours
Chargement...