Discussions

Réglementation, immatriculation et verbalisation des Speedbikes.

par Yaya • il y a 11 mois

Bonjour à toutes et à tous, Je me permets de solliciter votre expertise concernant la législation applicable aux Speedbikes (ou Speed Pedelecs), ces vélos élect...

Natinf loi du 1er juillet 2025 / cigarette

par RonanSTC • il y a 11 mois

Bonjour à tous, Sauriez vous quel natinf c’est pour les fumeurs en lien avec la loi du 1er juillet ? S’il est sorti bien évidemment.. Merci

Un grand bravo

par Greg67 • il y a 11 mois

Je tiens à dire que cette application est vraiment bien conçue, bravo aux développeurs ! Je la recommande vivement aux réservistes. Il est important de souligne...

Permutation

par Pioupiou_58 • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, c’est possible de faire une permutation en outre-mer en tant que GAV ?

Permutation

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Bonjour a tous, J'ai une petite question concernant les permutations vers la Corse. Est ce que ce genre de permutation est toujours d'actualité sachant que la C...

Permutation

par Legui • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, J’ai effectuer une demande sur l’application pour avoir accès au permutations mais je suis toujours bloqué. Combien de temps ça prend en général ? Si j...

Permutation

par Nanou • il y a Plus de 2 ans

Bonsoir à tous ! Petite question❔ Est-ce que une permutation qui se fait dans le même département en RGOCC peut-elle être plus rapide que par exemple deux genda...

LOM (Fourrière)

par Caar910 • il y a 11 mois

Bonjour, Est-ce que quelqu’un pourrait m’éclairer sur la LOM (immobilisation en fourrière de 7J) ? Comment elle se met en place ? Pour quelles infractions ? Mer...

Occupation hall d'immeuble

par Aure69110 • il y a 11 mois

Existe-t-il un NATINF autre que 23845 pour sanctionner l'occupation d'un hall d'immeuble car celle-ci est une AFD mais elle ne fonctionne pas pour les mineurs !...