Natinfs pour : Code des transports

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'un bateau a voile faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'une menue embarcation motorisee isolee faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'une menue embarcation remorquee ou menee a couple sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'une menue embarcation a voile faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'une menue embarcation isolee ni motorisee ni a voile faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle supplementaire non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'un bateau tirant dans l'eau un chalut ou un autre engin de peche dans les eaux interieures

Signalisation visuelle supplementaire non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'un bateau en train de pecher dans les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme d'un bateau motorise faisant route en tete ou place en renfort devant un convoi remorque de jour sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme d'un bateau d'un convoi remorque faisant route de jour sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de jour, du pousseur d'un convoi precede d'un bateau place en renfort sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme des bateaux d'une formation a couple faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de jour, d'un bateau a voile faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de jour, d'un bateau a passagers faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle supplementaire non conforme, de jour, d'un bateau jouissant d'une priorite de passage faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle supplementaire non conforme, de jour, d'un bateau tirant un chalut ou un autre engin de peche dans les eaux interieures

Signalisation visuelle supplementaire non conforme, de jour, d'un bateau en train de pecher dans les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme d'un bateau rapide faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme d'un bateau en service de pilotage sur les eaux interieures

Navigation de nuit ou par visibilite insuffisante d'un bateau depourvu de signalisation visuelle sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'un bac ne naviguant pas librement en stationnement a son embarcadere

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'un bac naviguant librement en service en stationnement a son embarcadere

Signalisation visuelle supplementaire non conforme d'un bateau utilise pour la plongee subaquatique sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, d'un bac ne naviguant pas librement et faisant route sur les eaux interieures

Signalisation visuelle non conforme, de nuit ou par visibilite insuffisante, du canot ou flotteur de tete d'un bac faisant route sur les eaux interieures