Natinf 213
Conduite d'un véhicule a une vitesse excessive eu egard aux circonstances

Notes pratiques :

- Dépistage alcoolémie et stupéfiants possible.

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Article R413-17 du CR recensant les 11 cas valables pour cette infraction :

- 1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons y compris ceux ayant quitté un véhicule ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
- 1° bis Lors du croisement ou du dépassement de tout véhicule, immobilisé ou circulant à faible allure sur un accotement, une bande d'arrêt d'urgence ou une chaussée, équipé des feux spéciaux mentionnés aux articles R. 313-27 et R. 313-28 ou dont le conducteur fait usage de ses feux de détresse dans les conditions prévues au premier alinéa de l'article R. 416-18 ;
- 2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
- 3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
- 4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
- 5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
- 6° Dans les virages ;
- 7° Dans les descentes rapides ;
- 8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
- 9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
- 10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
- 11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.