Rupture d’immo, fourrière ?
par Guillaume_64 • il y a 3 mois
Bonjour camarades ! Suite OPS, le NATINF 697 m’indique que la fourrière est possible pour une mise en circulation d’un VL immo, mais sur NATINF (intranet) rien ...
par Guillaume_64 • il y a 3 mois
Bonjour camarades ! Suite OPS, le NATINF 697 m’indique que la fourrière est possible pour une mise en circulation d’un VL immo, mais sur NATINF (intranet) rien ...
par Seb • il y a 3 mois
Bonjour à toutes et à tous, Petite info technique : j’ai passé une bonne partie de la nuit à faire le grand ménage dans les Natinfs. Depuis début septembre, j’a...
par Azul • il y a 3 mois
Bonjour, pour les afd concernant les mineurs, comment procéder ? un appel au responsable légal et si lui est informé on peut dresser l'afd(avec infos à OPJ) ou ...
par Seb • il y a 3 mois
Trouver la bonne Natinf est une étape indispensable dans toute procédure. Mais entre les centaines de codes existants et les variantes proches, la recherche peu...
par Seb • il y a 3 mois
En 2018, l'article R. 412-11-1 est apparu dans le Code de la Route. Il puni les conducteurs qui ne changent pas de voie pour laisser un corridor de sécurité ave...
par Seb • il y a 3 mois
Qu’est-ce qu’une Natinf ? Le mot Natinf est l’abréviation de “Nature d’infraction”. Chaque infraction pénale en France (contravention, délit, crime) est associé...
par Hello • il y a 3 mois
Bonjour, Pour une IPM, doit-on obligatoirement faire une procédure ou est-il possible de verbaliser simplement par PVE ? Merci.
par Policier municipal • il y a 3 mois
Bonjour Est-ce qu’il y a un natinf qui permet de mettre en fourrière un véhicule sur un stationnement arrêt minute Merci pour votre aide
par Seb • il y a 3 mois
Article 322-1 du Code Pénal : II. - Le fait de tracer des inscriptions, des signes ou des dessins, sans autorisation préalable, sur les façades, les véhicules, ...
par djerooo • il y a 3 mois
Salut Seb Est ce que le système de parrainage existe encore? Merci