Le gendarme peut-il exercer une autre activité rémunérée ?

Le gendarme peut-il exercer une autre activité rémunérée ?

par Seb • il y a 2 ans

Le gendarme se consacre à sa mission. Voici ce que le code de déontologie de la police et gendarmerie nationale prévoit dans son article R 434-13. Il n’est donc...

2 207
Article
Avatar de Utilisateur supprimé

Recherche infraction

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bjr, je souhaite connaître le libellé d une infraction concernant un individu qui se met volontairement au sol sur une voie de circulation. Merci de vos retours...

1 réponse 109
En cours
Avatar de Utilisateur supprimé

Demande d'information sur numéro téléphone de la cellule prévention suicide....

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour à toutes et à tous, j'espère que ça roule, bon au fait , cela fait un moment qu'une connaissance a des PB, bun out , et plus les semaines passent plus i...

2 réponses 35
En cours
Avatar de Utilisateur supprimé

Natinf pour une attaque de chien de chasse sur un animal de compagnie

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour, une dame a subi une attaque de 2 chiens sur une de ses chèvres domestiques, l’animal est mal en point. La requérante a contacté le président de la chas...

2 réponses 143
Résolu
Avatar de Utilisateur supprimé

Support saisine infractions / LRPGN

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour camarades, Je souhaiterai savoir si il existe un support concret et complet en ligne ou reliure pour la saisie des infractions sur le LRPGN. Exemples, c...

1 réponse 48
En cours
Avatar de Utilisateur supprimé

Mutation Corse

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour à tous, nous avons été destinataire d'un mail nous informant d'une partie des nouvelles modalités de mutation en corse. Désormais il s'agit d'une mutati...

3 réponses 248
En cours
Avatar de Utilisateur supprimé

Renseignements PMO Normandie

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour à tous, est-ce que quelqu'un de PMO Normandie serait disponible pour parler en privé pour quelques renseignements ?

36
En cours
Avatar de Utilisateur supprimé

Nuisances sonores

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour, je recherche des infos sur le type de procédure à suivre pour un camion frigo dont le moteur du groupe froid démarre toutes les 15 mn la nuit et cela d...

6 réponses 38
En cours
Avatar de Utilisateur supprimé

Disparition de mes favoris ?

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour. Pourquoi mes infractions mises en favoris, disparesses au bout de quelques semaine ?

3 réponses 35
En cours
Avatar de Utilisateur supprimé

Circulation sur voie de gauche

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour, y a t il une NATINF permettant de verbaliser SANS INTERCEPTION (au vol) la circulation abusive sur voie de gauche ? (Les fameux conducteurs qui squatte...

3 réponses 179
Résolu
Chargement...