Discussions

Contrôle VtC

par Yeg • il y a 1 an

Bonjour, petite question lors du contrôle des vtc avec quoi flashé le qr code présent sur la vignette rouge ?

Una a échéance

par Nikodeds • il y a 1 an

Bjr avant de le proposer en idée, savez vous si l’échéance d’un UNA dans l’onglet procédure est mis par défaut ? Merci

DA - W garage

par Flo51 • il y a 1 an

NATINF : 35861 - Circulation d'un véhicule sous déclaration d'achat sans plaque W garage (C/4). Immo + fourrière peuvent être prescrites

Plusieurs infractions (PVe)

par Caar910 • il y a 1 an

Bonjour, l’autre jour nous avons contrôlé un véhicule qui présentait plusieurs infractions (stop + pneumatiques lisses et plaques d’immatriculation non conforme...

NATINF appel de phare

par raph_007 • il y a 1 an

Bonjour, Je recherche une infraction concernant le fait d’avertir d’un contrôle par des appels de phare.

Utilisation gaz lacrymogènes

par Ghost • il y a 1 an

Droit d'utiliser le gaz lacrymogènes dans le cadre d'un altercation sur mes jours de repos?

Contre-sens giratoire

par Tom ??‍♂️ • il y a 1 an

Bonjour à tous, Ce jour en patrouille, nous évoquions le fait que certains conducteurs abordaient les carrefours giratoire en sens inverse. J'ai tenté de trouve...

Disparition ajout memento PJ

par Harper974 • il y a 1 an

Bonjour, Sauf erreur de ma part, il me semblait qu'il était possible d'ajouter une fiche mémento PJ mais je constate que ce n'est plus le cas. J'aimerais ajoute...

Circulation sans porte

par Js • il y a 1 an

Bonjour, Existe il une infraction pour une personne qui circule avec son vehicule et que le conducteur a retiré les portes du VL alors que ce vehicule n'est pas...

La requisition des enregistrements videos implique t il une saisie ?

par Harper974 • il y a 1 an

Bonjour, Je me demandais si le fait de formuler une réquisition pour récupérer des enregistrements video d’un magasin impliquait obligatoirement de rédiger un a...