Discussions

Conduire torse nu

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, je cherche le natinf pour une conduite d’un vl torse nu Quelqu’un pourrait il me l’a donner svp

Age conduite tracteur (mineur)

par cmaurin • il y a 2 ans

Bonjour, Pouvez vous me dire si un mineur agriculteur peut conduire un tracteur sur la VP ?est-ce que il y à une distance à respecter ? Merci de votre retour

Circulation poids lourd en ville

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour j ai un arrêté d interdiction pour le pl de traverser la ville sauf pour livraison mais je ne trouve pas le natinf Merci 🙏

Natinf nuisance sonore lieu d'habitation de jour comme de nuit

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour à tous, j'espère que cela va. Quelqu'un pourrait il rajouter le natinf correspondant au nuisance sonore propre au lieu d'habitation hlm, ex machine mach...

Deux roues

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour, comment verbaliser un Deux roues dont le pot d’échappement fait énormément de bruit. Certains pots sont homologués mais trafiqués avec ou sans chicane....

Natinf non apposition des prix

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bjr, savez vous quel natinf couvre la non apposition des prix dans un commerce ? Merci

Astreinte logement personnel

par Audrey • il y a 2 ans

Bonjour, existe-t-il un texte ou autre permettant de prendre les astreintes dans son logement personnel et non dans le logement de fonction (logement personnel ...

Natinf permis de conduire déchiré

par Gédéon • il y a 2 ans

Bonjour, Présenter un ancien permis dont les volets sont partiellement ou totalement déchirés, est il une infiltration ? Si oui quel est le natinf ? Merci

Natinf stationnement Zébras

par Mathis • il y a 1 an

Bonjour, je recherche le NATINF concernant le stationnement sur les zebras. Merci par avance.

Recherche de NATINF : PTAC +3,5T en agglomération

par ouioui • il y a 1 an

Bonjour, je suis à la recherche d’un NATINF pour sanctionner les PTAC +3,5T qui roulent en agglomération (dans ma circo, les villes sont interdites au + de 3,5T...