Discussions

Harcèlement mineur

par toto • il y a 2 ans

Quelle est l infraction entre 2 mineur?

Neogend : enlever le code aléatoire

par Seb • il y a 2 ans

Bonjour, Depuis quelques semaines une mise à jour a été déployée sur les Neogend et désormais la disposition du clavier pour taper votre code pin change à chaqu...

Emission de chèque malgré clôture du compte

par Olivia64 • il y a 2 ans

Bonjour, Je recherche un natinf pour une personne ayant utilisé des chèques alors que son compte est clos. Merci pour votre aide.

Indemnité déplacement réserve

par utilisateur-supprime-79 • il y a 2 ans

Bonjour, Le mois prochain, j'aurai à effectuer au moins 400 km pour mes missions. Je ne sais simplement pas quel est le taux d'indemnisation par kilomètre. Si q...

Mise a jour du site

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Il serait intéressant de mettre en complément les mesure complémentaires a savoir DIA IMMO FOURRIÈRE

Natinf vol équipement communal ?

par Poulet • il y a 2 ans

Bonjour, y a t'il un natinf particulier pour le vol d'un équipement communal, en l'occurrence une table de pique-nique installée par la mairie ?

Tableau des références légales

par Looping • il y a 2 ans

Bonjour à tous, savez-vous où je pourrais trouver le tableau des références légales s’il vous plaît? J’ai pourtant cherché mais je ne l’ai pas trouvé. Merci à v...

Constatations d’une infraction en civil

par Jimaxe • il y a 2 ans

Bonjour, Hier en civil et hors service, nous avons constaté plusieurs infractions routières provenant d’une automobiliste. Cette conduite étant dangereuse, nous...

Matraque télescopique hors service

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Savez vous si un PN ou GN peut garder sa matraque télescopique sur soit en plus de son arme en dehors de ses heures de service ?

Feu rouge à Vélo

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour, Nous sommes tous d'accord, un vélo qui franchit le feu à une amende de 135€ mais pas de retrait de point. Mais je ne vois aucune loi qui mentionne que ...