Discussions

Notification COPJ par APJ

par Psig_17 • il y a 3 mois

Bonjour, peut être une question bête mais est ce qu’une COPJ peut-elle être notifiée par un APJ ? Les APJ peuvent remettre des convocations tel qu’une compo pén...

Problème sur LRPGN avec la planche Photo Plus

par Boris1310 • il y a 3 mois

Bonjour À notre unité on ne peut plus faire planche photo plus depuis un moment. Savez-vous qu’est-ce qu’il faut faire, avez-vous le même problème ?

Afd mineur

par Azul • il y a 3 mois

Bonjour, pour les afd concernant les mineurs, comment procéder ? un appel au responsable légal et si lui est informé on peut dresser l'afd(avec infos à OPJ) ou ...

IPM

par Hello • il y a 4 mois

Bonjour, Pour une IPM, doit-on obligatoirement faire une procédure ou est-il possible de verbaliser simplement par PVE ? Merci.

Alcoolémie

par Psig_17 • il y a 4 mois

Bonjour, Le dépistage alcoolémie s’est révélé positif, impossible de souffler à l’éthylometre donc prise de sang. En attente résultat peut on faire une rétentio...

Procédures : statut des tâches

par djerooo • il y a 4 mois

A l'image du boulot que tu as fait pour mettre le statut EN ATTENTE pour les procédures, pourrais-tu le faire pour le statut des tâches ?

Abonnement et procédures

par djerooo • il y a 4 mois

Je suis abonné et pourtant j'ai une limite sur le nombre de procédure que je peux entrer...

PV de pesée contradictoire (stupéfiants)

par Touge • il y a 5 mois

Bonjour, avez vous un modèle de Pv pour la pesée de stupéfiant dans le cadre d’une détention. En effet le magistrat me demande si on a pesée en présence du mis ...

CEEA

par Misaki03 • il y a 4 mois

Bonjour, doit on également remettre la notification du taux au conducteur ou c’est uniquement pour la procédure ? Merci

Rodéo motorisée

par sebxtrm • il y a 5 mois

Bonjour à toutes et à tous Serait il possible d’avoir une trame sur ce sujet? Merci