Discussions

MÉMENTO ALCO - DÉLICTUELLE

par Soso • il y a 4 mois

Bonjour à tous, quelqu’un aurait il un mémento de la procédure pour une simple conduite sous alcoolémie ?

PV interpellation

par Ryyskii • il y a 6 mois

Bonjour tout le monde, Quelqu’un pourrait m’aider à trouver une trame claire pour mon pv d’interpellation avec remise à OPJ ? Je n’en fais pas souvent et je com...

Exploitation données d'un drone

par djerooo • il y a 4 mois

Bonjour, Quelqu'un aurait il déjà exploité les données d'un drone? Est ce qu'on exploite juste les données sur la carte mémoire où il y a des données internes? ...

Notification COPJ par APJ

par Psig_17 • il y a 5 mois

Bonjour, peut être une question bête mais est ce qu’une COPJ peut-elle être notifiée par un APJ ? Les APJ peuvent remettre des convocations tel qu’une compo pén...

Problème sur LRPGN avec la planche Photo Plus

par Boris1310 • il y a 5 mois

Bonjour À notre unité on ne peut plus faire planche photo plus depuis un moment. Savez-vous qu’est-ce qu’il faut faire, avez-vous le même problème ?

Afd mineur

par Azul • il y a 5 mois

Bonjour, pour les afd concernant les mineurs, comment procéder ? un appel au responsable légal et si lui est informé on peut dresser l'afd(avec infos à OPJ) ou ...

IPM

par Hello • il y a 5 mois

Bonjour, Pour une IPM, doit-on obligatoirement faire une procédure ou est-il possible de verbaliser simplement par PVE ? Merci.

Alcoolémie

par Psig_17 • il y a 5 mois

Bonjour, Le dépistage alcoolémie s’est révélé positif, impossible de souffler à l’éthylometre donc prise de sang. En attente résultat peut on faire une rétentio...

Procédures : statut des tâches

par djerooo • il y a 5 mois

A l'image du boulot que tu as fait pour mettre le statut EN ATTENTE pour les procédures, pourrais-tu le faire pour le statut des tâches ?

Abonnement et procédures

par djerooo • il y a 6 mois

Je suis abonné et pourtant j'ai une limite sur le nombre de procédure que je peux entrer...