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Modèles de procédures Nouvelle

Bonjour, Quand est ce que seront disponibles d'autres modèles de procédures ?
avatar de BoucherVegan Par BoucherVegan
• Plus de 2 ans
1 réponse

Suggestions police de l'urbanisme Nouvelle

Serait-il possible de rajouter les NATINF des infractions URBANISME au sein de l'application ?
avatar de Tristan74 Par Tristan74
• Plus de 2 ans
3 réponses

Permutation Nouvelle

Bonjour, peut on prétendre à une permutation en tant que mono galon ? Si non, peut on en prétendre l’année où l’on passe de carrière ?
avatar de Alaric13 Par Alaric13
• Plus de 2 ans
1 réponse

Permutation GM-GD Nouvelle

Bonjour, depuis quelques jours je vois passer des demandes de permutation entre GM-GD quelqu’un aurait des informations la dessus svp ?
avatar de Utilisateur supprimé Par Utilisateur supprimé
• Plus de 2 ans
0 réponse

Mutation après permutation Nouvelle

Bonjour, J’ai toujours entendu qu’après une permutation, on pouvait faire une demande de mutation sans temps de présence dans la nouvelle unité car cela n’était pas considéré comme une mutation. Savez-vous si un texte le prévoie, car je ne trouve rien sur le mémorial. Mon CB refuse m’a demande de mutation car indique que je n’ai pas les trois ans de présence mais je suis arrivé grâce à une permutation. Merci d’avance
avatar de Axxxll Par Axxxll
• Plus de 2 ans
1 réponse

Peut-on retirer un véhicule pour défaut d'assurance ? Nouvelle

Bonjour, peut-on faire enlever un véhicule qui VP pour défaut d assurance ( pare brise + FVA ) ?
avatar de Utilisateur supprimé Par Utilisateur supprimé
• Plus de 2 ans
5 réponses

Logement de fonction Nouvelle

Bonjour, Est ce que les gendarmes qui possèdent un grand chien (malinois) peuvent bénéficier d'un logement de fonction avec jardin ? Avec plaisir de lire vos réponses ! Bonne journée
avatar de Utilisateur supprimé Par Utilisateur supprimé
• Plus de 2 ans
4 réponses

Procédure motocross sur voie publique Nouvelle

Bonjour, Quelqu’un pourrait il me donner la procédure complète à effectuer dans le cas ou l’on interpelle une motocross (donc sans plaque d’immatriculation) qui circule sur route. Merci !
avatar de G.W Par G.W
• Plus de 2 ans
4 réponses

Tableau excès vitesse Nouvelle

Possible de mettre un tableau avec les vitesses contrôlées et les vitesses retenues SVP ?
avatar de Utilisateur supprimé Par Utilisateur supprimé
• Plus de 2 ans
3 réponses

Accidentologie en service Nouvelle

Bonjour, Dans le cadre de mon mémoire, je suis à la recherche d'un rapport ou d'une analyse sur l'accidentologie materielle et corporelle en vehicule des policiers municipaux en situation de trajet travail ou en service. Si quelqu'un dispose de ça, je suis preneur. Merci à tous
avatar de Utilisateur supprimé Par Utilisateur supprimé
• Plus de 2 ans
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