Avatar de BUFFY

Dépistage possible pour défaut de CT ?

par BUFFY • il y a 3 jours

Il n'est annoté nul part, ici ou sur STOP infraction, la possibilité de soumettre le conducteur a des dépistages stupéfiants ou d'alcoolémie. Cependant, sur l'i...

1 réponse 255
Résolu
Avatar de Jules296

Protoxyde d’azote

par Jules296 • il y a 1 semaine

Bonjour à tous! Hier lors d’une OAD, nous avons contrôlés deux personnes (sous réquisition) nous contrôlons le coffre de 2 personnes et nous trouvons 10 cartons...

5 réponses 447
Résolu
Avatar de Caar910

Fourrière pour conduite sans assurance

par Caar910 • il y a 1 semaine

Bonjour, J’ai eu beaucoup d’écho de pax qui mettaient en fourrière des VL pour conduite sans assurance, suite à cela un pax de la BMO nous a informé que c’était...

3 réponses 382
Résolu
LAPI : le Sénat adopte un texte pour élargir leur usage et allonger la conservation des données

LAPI : le Sénat adopte un texte pour élargir leur usage et allonger la conservation des données

par Seb • il y a 1 semaine

Le Sénat a adopté, le 17 décembre 2025, en première lecture et avec modifications, une proposition de loi visant à assouplir les contraintes encadrant l’usage d...

1 249
Article
Avatar de Sheldon

Procédure plus de 02 ans

par Sheldon • il y a 2 semaines

Bonjour, nous avons à l’unité une procédure de + de 2 ans malgré six relances auprès du procureur. Aucune réponse ne nous a été faite concernant l’autorisation ...

2 réponses 237
En cours
Avatar de Mickado

Tableau avancement réserve

par Mickado • il y a 2 semaines

Bonjour à tous, Savez-vous si le TA réserve RGNA BRC -> GND à été publié ? Merci :)

2 réponses 213
En cours
Cyberattaque au ministère de l’Intérieur : le TAJ et le FPR compromis

Cyberattaque au ministère de l’Intérieur : le TAJ et le FPR compromis

par Seb • il y a 2 semaines

Le ministère de l’Intérieur a confirmé avoir été la cible d’une cyberattaque d’ampleur, révélée mercredi 17 décembre par le ministre Laurent Nuñez. L’intrusion,...

1 274
Article
Avatar de Bunker11

Interdiction de conduite véhicule

par Bunker11 • il y a 2 semaines

Bonjour, J'ai notifié une Ref7 avec interdiction de conduire un véhicule à moteur. Qu'en est il des cyclomoteurs? Interdiction ou pas?

1 réponse 199
En cours
Avatar de Seb

Derniers ajouts sur Ops avant une petite pause

par Seb • il y a 2 semaines

Bonjour à toutes et à tous, Voici les dernières nouveautés sur Ops : ajout de la recherche personnalisée pour les permutations ; plusieurs nouvelles catégories ...

168
En cours
Avatar de Louison

Animaux Outre-Mer

par Louison • il y a 2 semaines

Bonjour à tous, Étant intéressé/volontaire pour l'outre-mer, je me posais la question de savoir quel outre-mer impose une période de quarantaine pour les animau...

136
En cours
Chargement...