Discussions

Mise a jour du site

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Il serait intéressant de mettre en complément les mesure complémentaires a savoir DIA IMMO FOURRIÈRE

Natinf vol équipement communal ?

par Poulet • il y a 2 ans

Bonjour, y a t'il un natinf particulier pour le vol d'un équipement communal, en l'occurrence une table de pique-nique installée par la mairie ?

Tableau des références légales

par Looping • il y a 2 ans

Bonjour à tous, savez-vous où je pourrais trouver le tableau des références légales s’il vous plaît? J’ai pourtant cherché mais je ne l’ai pas trouvé. Merci à v...

Constatations d’une infraction en civil

par Jimaxe • il y a 2 ans

Bonjour, Hier en civil et hors service, nous avons constaté plusieurs infractions routières provenant d’une automobiliste. Cette conduite étant dangereuse, nous...

Matraque télescopique hors service

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Savez vous si un PN ou GN peut garder sa matraque télescopique sur soit en plus de son arme en dehors de ses heures de service ?

Feu rouge à Vélo

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour, Nous sommes tous d'accord, un vélo qui franchit le feu à une amende de 135€ mais pas de retrait de point. Mais je ne vois aucune loi qui mentionne que ...

Quel délai pour une permutation ?

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour à tous ! Petite question qui a sûrement déjà été posé auparavant mais je ne trouve pas de réponse …! Au bout de combien de temps « environ » obtient on ...

Quel délai pour une mutation ?

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour je souhaite faire une mutation. Je suis actuellement dans la Drôme et je souhaiterais aller dans l’Hérault savait vous combien de temps cela peut prendr...

Cartographie des unités montagne

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour ! Petite question, peut-être que quelqu’un pourra m’aiguiller : Je cherche a savoir si il y a une cartographie de toutes les brigades classées “montagne...

Le propriétaire peut-il récupérer son véhicule volé ?

par Utilisateur supprimé • il y a 2 ans

Bonjour question : lorsqu’on retrouve un véhicule volé, les pts sont effectués, le propriétaire peut récupérer son vehicule ou le mettre en fourrière pour une f...