Avatar de Jules296

AFD sur une détention d’arme de catégorie D (gazeuse)

par Jules296 • il y a 3 semaines

Bonjour à tous. Petit débat à l’unité suite à une personne ayant une gazeuse dans sa voiture sans motif légitime. Quel est le NATINF exact ? Est-il possible de ...

2 réponses 450
Résolu
Avatar de Archange

Aide : VL Location

par Archange • il y a 1 mois

Bonsoir tout le monde, Exposé des faits : ce matin en l'espace de 2 heures, on a contrôlé 2 camionnettes en acquisition par la même société de location dont la ...

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Avatar de Punish00r

Police route

par Punish00r • il y a 1 mois

Bonjour à tous et à toutes ! J’aimerais savoir tout ce qui est à faire sur le terrain ou immédiatement et plus tard une fois à l’unité concernant : • conduite s...

4 réponses 519
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Avatar de Pioupiou_9

Police route

par Pioupiou_9 • il y a 1 mois

Bonjour, Je me pose une question quand il y a un rétrécissement de voie avec une flèche de rabattement, si l’individu continue de rouler en forçant le passage a...

2 réponses 342
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Avatar de Jules296

Protoxyde d’azote

par Jules296 • il y a 2 mois

Bonjour à tous! Hier lors d’une OAD, nous avons contrôlés deux personnes (sous réquisition) nous contrôlons le coffre de 2 personnes et nous trouvons 10 cartons...

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Résolu
Avatar de Guillaume_64

Suspension PC mais conduite d’un tracteur.

par Guillaume_64 • il y a 1 mois

Bonjour camarades ! On vient de retirer le permis de conduire à un client, mais ce dernier circule à bord de son tracteur (pas besoin de permis pour ça). N’y a ...

1 réponse 479
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Avatar de BUFFY

Dépistage possible pour défaut de CT ?

par BUFFY • il y a 1 mois

Il n'est annoté nul part, ici ou sur STOP infraction, la possibilité de soumettre le conducteur a des dépistages stupéfiants ou d'alcoolémie. Cependant, sur l'i...

3 réponses 594
Résolu
Avatar de Azul

Assurance flotte garage et véhicule de prêt

par Azul • il y a 3 mois

Bonjour camarade! Lors d'un contrôle, un véhicule garage ressort non assuré. la voiture en question est prêtée par le garage à un tiers. l'assurance flotte gara...

1 réponse 224
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Avatar de Caar910

Fourrière pour conduite sans assurance

par Caar910 • il y a 2 mois

Bonjour, J’ai eu beaucoup d’écho de pax qui mettaient en fourrière des VL pour conduite sans assurance, suite à cela un pax de la BMO nous a informé que c’était...

3 réponses 638
Résolu
Avatar de Bunker11

Interdiction de conduite véhicule

par Bunker11 • il y a 2 mois

Bonjour, J'ai notifié une Ref7 avec interdiction de conduire un véhicule à moteur. Qu'en est il des cyclomoteurs? Interdiction ou pas?

1 réponse 271
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