Auteur de la discussion
Compte non vérifié
Discussion créée il y a 4 mois
Recherche d'une Natinf
👋 J'ai besoin d'aide pour trouver une Natinf.
Voici ce que je recherche :
Roue arrière scooter
J'ai utilisé ces mots-clés :
Roue arrière cyclomoteur
Merci pour votre aide !
---
Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf
Voici ce que je recherche :
Roue arrière scooter
J'ai utilisé ces mots-clés :
Roue arrière cyclomoteur
Merci pour votre aide !
---
Cette demande a été publiée automatiquement via un formulaire d'aide dans l'onglet Natinf
2 réponses
Code Natinf : 35564
Voir le natinf complet
Natinf proposé par la communauté
Ce code Natinf a été suggéré par un membre de la communauté pour répondre à cette discussion.
Ce code Natinf a été suggéré par un membre de la communauté pour répondre à cette discussion.
Intitulé
Conduite imprudente caracterisee par une position ou manoeuvre acrobatique ou non conforme aux conditions normales d'utilisation d'un vehicule terrestre a moteur sur une voie ouverte a la circulation publique
Cas
Contravention de 3ème classe
Retrait de points
2
Prévu par
ART.R.412-6-4 §I C.ROUTE.
Réprimée par
ART.R.412-6-4 C.ROUTE.
Réponses (2)
Bonjour, pour moi il s'agirait du Natinf 35564 : Conduite imprudente caractérisée par une position ou manoeuvre acrobatique ou non conforme aux conditions normales d'utilisation d'un véhicule terrestre à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique
Il a levé la roue?
