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Discussion créée il y a 4 semaines
Plusieurs infractions (PVe)
Bonjour,
l’autre jour nous avons contrôlé un véhicule qui présentait plusieurs infractions (stop + pneumatiques lisses et plaques d’immatriculation non conformes) en rédigeant mon PVE, je me suis rendu compte que je ne pouvais pas mettre le stop avec les deux autres infractions en simultané.
J’ai donc dû rédiger deux PVE un avec le stop uniquement et un avec les pneumatiques lisses + plaque d’immatriculation non conforme.
j’ai certainement dû recevoir l’explication en cours il y a longtemps, mais est-ce que quelqu’un pourrait m’éclairer sur comment ça se fait que les trois ne pouvaient pas se cumuler et que j’ai dû faire le stop sur un PVE distinct ?
l’autre jour nous avons contrôlé un véhicule qui présentait plusieurs infractions (stop + pneumatiques lisses et plaques d’immatriculation non conformes) en rédigeant mon PVE, je me suis rendu compte que je ne pouvais pas mettre le stop avec les deux autres infractions en simultané.
J’ai donc dû rédiger deux PVE un avec le stop uniquement et un avec les pneumatiques lisses + plaque d’immatriculation non conforme.
j’ai certainement dû recevoir l’explication en cours il y a longtemps, mais est-ce que quelqu’un pourrait m’éclairer sur comment ça se fait que les trois ne pouvaient pas se cumuler et que j’ai dû faire le stop sur un PVE distinct ?
1 réponse
Réponses (1)
Bonjour,
A mon avis cela vient du fait que le pneumatique lisse et la plaque, ce sont deux infractions imputables au titulaire CI et le feux rouge, uniquement au conducteur.
A mon avis cela vient du fait que le pneumatique lisse et la plaque, ce sont deux infractions imputables au titulaire CI et le feux rouge, uniquement au conducteur.
