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2 ans

Feu rouge à Vélo

Bonjour,

Nous sommes tous d'accord, un vélo qui franchit le feu à une amende de 135€ mais pas de retrait de point.

Mais je ne vois aucune loi qui mentionne que le vtt est exempt de perte de point.

Vous savez où je peux trouver cette mention ?

Merci par avance
Réponses (2)
avatar de Seb
2 ans
Bonjour,J'ai recherché un petit peu et en effet je n'ai pas trouvé d'article de loi en ce sens.En y réfléchissant un petit peu, il faut peut être chercher concernant les articles de loi relatif au permis à point.De toute façon, en toute logique, étant donné qu'on n'a pas besoin de permis de conduire pour conduire un vélo, il est logique qu'il n'y ai pas de perte de point.Si la personne n'a, par exemple, pas de permis, et qu'elle circule à vélo, c'est compliqué de lui enlever des points.
avatar de Utilisateur supprimé
2 ans
Bonjour, un vélo tout terrain est un vélo comme un autre le texte dit un véhicule ( INOBSERVATION, PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE)Et comme l’écrit le dictionnaire Larousse ou le petit robert : VÉHICULE : Engin de transport muni de roues.La perte de points ne peut être faite que sur un véhicule dont un permis est nécessaire hors pour circuler sur un vélo aucun permis n’est nécessaire.Lors de la transmission du PVe comme il n’y a pas de permis enregistré avec l’identité de l’intéressé juste l’identité , le contrevenant ne recevra qu’un avis de contravention simple indiquant qu’il n’y a pas de perte de point comme un véhicule de - 50 cm3.
Ops
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