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Conduire torse nu
Bonjour, je cherche le natinf pour une conduite d’un vl torse nu
Quelqu’un pourrait il me l’a donner svp
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Seb
Seb
Gendarme sous contrat
Bonjour,Je n’ai pas connaissance d’une telle infraction.Peut être que tu peux viser l’infraction exhibition sexuelle ?Si un arrêté concernant cela est pris tu peux viser l’infraction de non respect d’un arrêté.Sinon je ne vois rien d’autre 😆
RayanR
RayanR
Bonjour,d’après ce que j’ai entendu dire , on pourrait partir sur le NATINF 6080 : Conduite d'un véhicule dans des conditions ne permettant pas au conducteur de manoeuvrer aisément ? A confirmer ?